Éditeur
Champagne Besserat de Bellefon, depuis 1843
Société par Actions Simplifiée, au capital de 19.000.0000 euros,
inscrite au RCS de REIMS sous le numéro 844 975 227,
dont le siège social est situé : 5 Rue Jean Chandon Moët 51200 ÉPERNAY
N° TVA intracommunautaire : FR55 844 975 227
Contact mail / téléphone :
info@besseratdebellefon.com
Tél: +33 (0)3 26 78 52 16
Ressortissant du Comité Champagne – SIRET 78038582900012 – Titulaire de l’identifiant unique (IDU) FR246127_01QEKR
Directeur de Publication
Nathalie DOUCET - Présidente de Champagne Besserat de Bellefon, depuis 1843
Hébergeur du site et des données du service
SARL DIGIPLACE France
Inscrite au RCS de Créteil sous le numéro 438 809 063
Adresse : 35-37 avenue Joffre 94160 SAINT MANDE
Tél : +33 (0)1 71 33 11 40
Conception et Design
Champagne Besserat de Bellefon, depuis 1843
Crédits Photos – Vidéos
LID – Focale 3 – Benjamin Colombel – Léonard de Raemy
L’accès au Site institutionnel et à la Boutique en ligne est réservé aux personnes majeures uniquement. Champagne Besserat de Bellefon, depuis 1843 se réserve le droit de demander toute justification de son âge à l’utilisateur. Toute fausse déclaration engagera la responsabilité de son auteur.
| L’utilisateur s’engage également à mettre en œuvre tout moyen pour empêcher les mineurs susceptibles d’utiliser ses outils informatiques d’accéder au Site institutionnel ou à la Boutique en ligne. L’ABUS D’ALCOOL EST DANGEREUX POUR LA SANTE. A CONSOMMER AVEC MODERATION. |
Propriété intellectuelle
Sauf indication contraire, les visuels (y compris tout graphisme, image, photo, vidéo, animation, dessin, cartographie, logo, etc.), textes, informations et autres documentations, bases de données, ainsi que la structure du Site institutionnel et de la Boutique en ligne, sans que cette liste soit exhaustive, accessibles, visibles et/ou disponibles sur/via le Site institutionnel ou la Boutique en ligne sont la propriété exclusive de Champagne Besserat de Bellefon, depuis 1843 ou ont fait l’objet d’une cession partielle de droit, d’une licence ou d’une autorisation de publication par leurs auteurs. Toute reproduction, adaptation, distribution, retransmission, publication traduction et/ou transformation, partielle ou intégrale, ou transfert sur un autre site ou sur tout autre support, électronique, numérique, papier ou autre, n’appartenant pas à Champagne Besserat de Bellefon, depuis 1843 sont strictement interdits, sauf autorisation préalable expresse de Champagne Besserat de Bellefon, depuis 1843 (demande par mail à : info@besseratdebellefon.com) et sauf certains cas d’utilisation à des fins privées, et ce, conformément au Code de la propriété intellectuelle français ou toute autre règles de droit applicables.
Toute utilisation non expressément autorisée peut constituer une infraction et exposer son auteur à des poursuites judiciaires, conformément notamment à la législation et réglementation françaises et internationales sur la propriété intellectuelle.
Données à caractère personnel
Champagne Besserat de Bellefon, depuis 1843 est susceptible de traiter vos données à caractère personnel. Vous pouvez consulter la page dédiée à la protection des données à caractère personnel « Politique de protection des données à caractère personnel » en cliquant ici.
Responsabilité
Champagne Besserat de Bellefon, depuis 1843 s’efforce de tenir à jour le Site institutionnel et la Boutique en ligne. Cependant Champagne Besserat de Bellefon, depuis 1843 ne peut garantir à tout moment, l’exhaustivité et l’exactitude des informations qui y sont diffusées, ni être tenue pour responsable des suites de leur utilisation par les internautes sans préjudice de ses obligations au titre des Conditions Générales de Vente de la Boutique en ligne. Le Site institutionnel et la Boutique en ligne peuvent comporter des liens vers d’autres sites Internet. Toutefois Champagne Besserat de Bellefon, depuis 1843 ne peut être tenue pour responsable de tout préjudice survenu des suites de l’utilisation de biens ou services mis à disposition sur ces sites ou d’informations diffusées sur ceux-ci que Champagne Besserat de Bellefon ne contrôle pas.
Champagne Besserat de Bellefon, depuis 1843 ne pourra être tenue pour responsable des problèmes techniques tels que les interruptions de service, d’accès à internet, de connexion ou dysfonctionnements informatiques.